Réglement intérieur, 2017-2018

Le règlement intérieur de l’école rappelle les principes fondamentaux du service public de l’éducation. Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux.

L’instruction est obligatoire pour tous les enfants âgés de six à seize ans. En outre, la scolarisation préélémentaire (école maternelle, section enfantine) constitue une étape fondamentale dans la scolarisation d’un enfant.

La scolarité est organisée en cycles pédagogiques :

• Le cycle des apprentissages premiers (les classes maternelles TPS-PS-MS-GS).
• Le cycle des apprentissages fondamentaux (CP, CE1, CE2).
• Le cycle de consolidation (CM1, CM2, 6ème).

Madame la directrice anime la communauté éducative au sein de son école, met en œuvre et veille au respect des prescriptions reprises dans ce règlement, lesquelles doivent permettre à l’école d’assurer pleinement sa mission de service public.

Les enfants dont l’état de santé et de maturation est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle. Cette admission est prononcée dans la limite des places disponibles au profit des enfants âgés de deux ans révolus au jour de la rentrée scolaire.

L’admission est prononcée par la Directrice sur présentation :

• Du certificat d’inscription délivré par le Maire de La Gorgue.
• Du livret de famille.
• D’un certificat du médecin de famille (pour une première inscription à l’école maternelle).
• De tout document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge (DT-Polio).
• Du certificat de radiation, s’il y a lieu, délivré par le Directeur de l’école précédemment fréquentée.

Il appartient aux parents d’informer la Directrice de leur situation particulière, de produire les copies des actes officiels fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant.

Tout enfant en situation de handicap peut, dans le cadre d’un projet d’intégration, fréquenter l’école.

Tout enfant atteint de maladie chronique, d’allergie ou d’intolérance alimentaire, nécessitant des dispositions de scolarité particulière doit pouvoir fréquenter l’école. Un projet d’accueil individualisé (PAI) devra alors être mis en place.

L’admission à l’école maternelle implique une fréquentation régulière.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.

Toute absence doit être signalée le plus rapidement possible (téléphone, mail).

Les parents veilleront à remettre à l’enseignant responsable un certificat médical ou un document de leur main justifiant l’absence de leur enfant.

En cas de maladie contagieuse, la présentation d’un certificat médical est obligatoire.

Des autorisations d’absence occasionnelles peuvent être accordées, sur demande écrite des personnes responsables, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

La durée moyenne de la semaine scolaire des élèves est fixée à 24 heures.

Cet horaire est réparti sur quatre jours :

• Lundi, 9h – 12h, 13h30 – 16h30.
• Mardi, 9h – 12h, 13h30 – 16h30.
• Jeudi, 9h – 12h, 13h30 – 16h30.
• Vendredi, 9h – 12h, 13h30 – 16h30.

L’accueil et la surveillance des élèves sont assurés dix minutes avant l’entrée en classe au début de chaque demi-journée.

Avant cet horaire, tout enfant pénétrant dans l’école ne sera pas sous la responsabilité des enseignants.

De même, lorsque la grille de l’école est fermée, il ne sera plus possible de déposer les élèves, sauf motif valable excusant ce retard.

L’horaire moyen consacré aux récréations est de 15 minutes par demi-journée à l’école élémentaire ; il est compris entre 15 et 30 minutes à l’école maternelle.

Des activités pédagogiques complémentaires sont également organisées par groupes restreints d’élèves :

– pour l’aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;

– pour une aide au travail personnel ou pour une activité prévue par le projet d’école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.

L’organisation des activités pédagogiques complémentaires, arrêtée par l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription sur proposition du conseil des maîtres de l’école, est précisée dans le projet d’école. Les parents sont informés des horaires prévus .La liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques complémentaires est établie après qu’a été recueilli pour chacun l’accord des parents ou du représentant légal.

Une tenue correcte est exigée au sein de l’école ; le port de la casquette est autorisé en période chaude ; les vêtements marqués de croix, tête de mort…ou tout autre signe  à caractère provocateur sont interdits.

Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Les parents veilleront à ce que leur enfant n’apporte pas d’objets dangereux à l’école : objets pointus, en verre, en métal, billes, pièces de monnaie…

Les baladeurs MP3, consoles de jeux, téléphones portables… sont interdits dans l’enceinte de l’école.

Les parents devront veiller à ce que le matériel prêté par l’école ne soit ni perdu ni détérioré. Dans le cas contraire, le remboursement pourra être exigé.

Chaque élève dispose d’un livret scolaire élaboré par l’équipe éducative. Celui-ci mentionne les résultats aux évaluations, et indique les acquis de l’enfant. Il est trimestriellement communiqué aux parents qui le signent. Il est la propriété de l’école et sert d’instrument de liaison  entre les maîtres.

Au regard des acquis de l’élève, au terme de chaque année scolaire, le conseil des maîtres se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève.

Une bonne intégration à la vie sociale devrait rendre inutile toute sanction. Tout châtiment corporel pour quelque raison que ce soit est strictement interdit.

Toutefois, quand le comportement de l’enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de l’enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la Directrice, après un entretien avec les parents et en accord avec l’Inspecteur de circonscription.

Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des maîtres et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Tout élève doit avoir vis-à-vis des enseignants et de ses camarades un comportement et un langage corrects. Politesse, respect mutuel doivent permettre à tous d’établir un climat favorable à la vie de la classe et de l’école.

La violence physique ou verbale ne saurait être tolérée.

Dès la sonnerie, les enfants doivent cesser leurs jeux et venir se mettre en rang sous la surveillance de leur maître à leur emplacement.

Les enfants doivent respecter les locaux, le matériel, l’environnement qui est le leur à l’école (jardin, jouets, vélos…) et jeter leurs papiers dans les poubelles.

Tout manquement donnera lieu à des réprimandes, voire des sanctions qui seront portées à la connaissance des familles.

L’accès aux locaux scolaires est interdit à toute personne étrangère au service de l’école. Seules sont autorisées les entrées de parents invités par les enseignants lors des réunions de classe, de bilans individuels d’élèves ou de réunion à caractère officiel (conseil d’école, élection des représentants des parents d’élèves, fête de l’école…).

En cas de nécessité pour un enfant de sortir avant l’heure (orthophoniste, consultation médicale…), les parents doivent présenter un mot écrit à l’enseignant responsable, précisant les jours et heures de sortie, ainsi que le nom de la personne autorisée à prendre l’enfant. En aucun cas, l’enfant ne sera autorisé à sortir seul de l’école.

Sauf autorisation, il est interdit aux élèves de pénétrer dans les classes et dans les couloirs pendant les récréations ou après la sortie des classes.

Les enfants sont priés de respecter la propreté des locaux mis à leur disposition : salle de classe, toilettes, cour de récréation, salle de cantine…

Il est interdit de jeter les papiers à terre, de mettre les pieds sur les chaises, de jouer avec la nourriture…

Concernant les goûters, chaque enfant devra avoir dans son cartable une bouteille d’eau marquée à son nom. Aucune autre boisson ne sera acceptée.

Un goûter doit être prévu pour les enfants restant après 16h30.

Les enfants qui le souhaitent pourront prendre un goûter lors de la récréation du matin, mais uniquement sous forme de fruits ou de compote.

Pour les enfants arrivant tôt le matin, à la garderie, il sera possible d’y prendre son petit déjeuner, avant 8h50. Celui-ci devant être prévu par les familles.

Il sera également possible de prendre un goûter après les séances de piscine ou d’éducation physique et sportive, afin de pallier à la dépense énergétique.

Les goûters d’anniversaire, la collation de Noël, du carnaval ou du dernier jour d’école sont des événements festifs qui pourront être maintenus du fait de leur caractère exceptionnel.

Il est interdit de fumer dans l’école.

Les enseignants ne sont pas autorisés à donner des médicaments à vos enfants, même sur présentation d’une ordonnance médicale.

En aucun cas les enfants ne doivent se trouver en possession de médicaments dans l’école.

Tant qu’ils n’ont pas été pris en charge par les enseignants ou les agents communaux, les enfants restent sous la seule responsabilité de leurs parents.

Lorsque les enfants ont pénétré l’enceinte de l’école, ils ne sont plus autorisés à dépasser la ligne rouge à l’entrée de la cour, afin d’éviter tout danger avec l’extérieur.

Il est demandé aux parents de ne pas s’attarder, de ne pas faire d’attroupement dans la cour, afin de permettre une surveillance efficace des enfants.

Il est demandé aux parents d’être le plus vigilant possible quand à l’entrée et à la sortie de leur enfant.

La proximité de la route présentant un danger évident, nous vous demandons de donner la main à vos enfants lorsqu’ils sortent du véhicule, de même lorsqu’ils sortent de l’école.

Ne laissez jamais votre enfant courir hors de l’école devant vous, ou jouer sur le parking ; il en va de votre responsabilité et surtout de la sécurité de votre enfant.

Le stationnement aux abords de l’école étant relativement restreint, nous vous demandons de respecter certains principes quand au stationnement :

• Se garer en utilisant l’espace au mieux, c’est-à-dire ne pas prendre la place de deux voitures…
• S’avancer le plus possible vers le fossé (côté école) afin de laisser un passage pour les piétons.
• Ne pas stationner à l’emplacement du bus lors des sorties ou des déplacements sport…
• Il est interdit de stationner devant la grille, vous gêneriez la visibilité pour les autres automobilistes et les mettriez en danger.
• Ne pas s’attarder sur le parking afin de libérer la place pour les autres parents.

Si chacun y met du sien, et fait preuve de civisme, les arrivées et les sorties pourront se dérouler dans un climat serein.

En début d’année, sont élus des représentants de parents d’élèves. Ceux-ci  participent aux conseils d’école, qui ont lieu trois fois dans l’année scolaire.

Chaque parent peut se rapprocher des parents d’élèves afin de faire remonter des remarques ou suggestions quand à la vie scolaire.

Les parents peuvent également participer à la vie de l’école par le biais de l’Amicale. Cette association regroupe les parents volontaires, et mène des actions au profit des élèves : organisation de la fête de Noël, de la kermesse, distribution de cadeaux, de livres…

L’Amicale finance l’achat de matériel et les sorties scolaires.

Il est possible pour les parents d’élèves, ou l’Amicale, d’afficher des documents à l’école. Ceux-ci devront alors être soumis à l’approbation de la Directrice.

Les enseignants se tiennent à la disposition des familles pour toute question relative à la scolarité  de leur enfant. Cependant, il est préférable de prendre rendez-vous afin de ne pas perturber les classes.

L’équipe enseignante réunit les familles à chaque rentrée.

Au cours de l’année scolaire, des réunions collectives ou individuelles pourront être organisées.

L’équipe enseignante met également des outils de communication à l’intention des parents : site internet, page facebook. Les parents sont ainsi  informés des différentes réunions, des activités de leurs enfants, des événements de l’école…Ces outils permettent de créer du lien entre les parents et les enseignants, mais aussi entre les familles.

Les parents qui le souhaitent peuvent demander copie du présent règlement auprès de Mme Fache.